mentions legales
MENTIONS LEGALES - CAEN PILATES
1. IDENTIFICATION DU SITE
- Adresse Internet : http://www.caenpilates.com
- Éditeur du Site : Frédérique NAYY
- Webmaster : Frédérique NAYY, caenpilates@gmail.com
- Conception / Réalisation du site : Guillaume LEHERICEY, airenbulle.com
- Création graphique : Stéphanie MAHELIN, plusalouest.canalblog.com
2. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les éventuelles informations nominatives collectées sur le Site sont destinées au site caenpilates.com. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 :
- Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
- Pour cela, il suffit d'en faire la demande par email, rubrique 'contact' sur le Site.
3. COOKIES
Le Site n'utilise pas de Cookies.
4.PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Ce site appartient et est exploité par Frédérique NAYY. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.caenpilates.com (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à leur propriétaires respectifs. Les photos et visuels du site sont également la propriété de leurs auteurs et soumis aux droits. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l’impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l’intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération). Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le webmaster n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le webmaster ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que le webmaster n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Le webmaster ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site. Le Webmaster met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité. Le webmaster ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site.
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
7. DISPONIBILITÉ DU SITE
Vous êtes informé que le Site www.caenpilates.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le webmaster pourra interrompre l’accès au site. Le site http://www.caenpilates.com est optimisé pour les versions des navigateurs Firefox et Internet Explorer 6.0 et suivantes.
8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Caen.